• Expertises

    Conseil

    Pôle réflexion

    À vos côtés pour évaluer
    le bien-fondé de vos projets.

NOS DOMAINES D'INTERVENTION


IMMOBILIER

Comment préparer une vente ? Comment planifier un achat? Comment coordonner simultanément un achat et une vente ? Faut-il sortir de l'indivision ? Faut-il créer une SCI ? Quel est l'intérêt d'un contrat de bail authentique ? Quel budget prévoir selon votre projet ? Est-il opportun de vendre en viager ? Est-il judicieux d'acheter en viager ?

Nous analysons votre situation et préconisons les solutions les plus adéquates.

FISCAL

La vente que vous envisagez génère-t-elle une plus-value immobilière ? Quel en serait le montant ? Vos enfants auront-il à régler des droits de succession ? Comment optimiser ce coût fiscal au moyen d'une donation ? Est-il possible d'alléger votre ISF ? En cas de divorce, quel serait le montant de l'impôt à acquitter ?

Dès l'amorce de votre projet, nous vous aidons à en estimer le coût.

PATRIMONIAL

Devez-vous établir un contrat de mariage? Vous êtes mariés en secondes noces et vous souhaitez protéger votre conjoint(e) ? Encadrer ses droits ? Faut-il faire une donation à vos enfants ? à un seul de vos enfants ? Comment sécuriser vos vieux jours ? Comment organiser votre transmission successorale ?

Nous vous aidons à vous projeter et à anticiper l'avenir en toute sérénité.

CONSEILS AUX CHEFS D'ENTREPRISES

PROTÉGER

Choisir un régime matrimonial pertinent : En protégeant votre famille des risques financiers que vous pourriez prendre, un contrat de mariage peut vous apporter une sécurité. Nous vous conseillons sur le choix du régime matrimonial adapté à votre situation.

SÉCURISER

Établir une déclaration d'insaisissabilité : L'entrepreneur individuel peut rendre insaisissable son patrimoine immobilier privé. Ce dispositif est un outil précieux pour protéger vos biens de créanciers éventuels. Cette déclaration ne s'applique pas au patrimoine affecté à l'activité professionnelle.

ANTICIPER

Signer un mandat à effet posthume : Le décès de l'entrepreneur, en paralysant les pouvoirs de gestion le temps de nommer un nouveau gérant, peut entrainer la dépréciation de l'entreprise, mettre en jeu sa pérennité voire, son existence. Grâce au mandat à effet posthume, il est possible de désigner un représentant, chargé d'accomplir les actes de gestion urgents et nécessaires, pour une période déterminée. Cet acte, par lequel vous donnez des instructions précises à votre mandataire, a un coût très modeste et peut se révéler vraiment utile.

CONSEILS EN ORGANISATION PATRIMONIALE

Vous êtes un particulier et vous souhaitez optimiser la gestion de vos affaires à long terme. C'est notre impartialité autant que notre capacité à appréhender votre situation dans sa globalité que nous mettons au service de vos intérêts.

Selon votre âge, votre situation personnelle et professionnelle, vous avez des projets d'épargne, d'investissement et/ou de transmission. Vous avez des rêves et vous comptez vous donner les moyens de les réaliser ou au contraire, vous avez des appréhensions que vous avez à cœur d'enrayer ou de pouvoir contrôler... Nous avons le sens des réalités et c'est notre rôle de vous encourager à anticiper les moments clés d'une vie, parmi ceux qui sont les plus heureux (création, agrandissement ou recomposition d'une famille, nouvel emploi, passage de relais à vos héritiers, ...) comme parmi ceux qui peuvent être fragilisants (séparation, deuil, mutation, licenciement, retraite...).

Si vous êtes à un de ces carrefours de l'existence susceptibles d'affecter votre patrimoine favorablement ou non, nous vous proposons de mener avec vous une réflexion de fond sur la stratégie à élaborer pour trouver l'adéquation entre vos besoins et vos envies d'une part, et vos contraintes d'autre part.

Devis sous 48 selon la première estimation de la situation (que vous nous aurez préalablement résumée par mail ou par téléphone)
Au-delà de cette mission de Conseil, nous sommes à votre disposition pour rédiger les actes qui vous permettront de réaliser vos projets.

Conseils aux futurs retraités

Le recul de l'âge de la retraite ne doit dispenser personne d'imaginer quelle pourrait être sa vie sans activité professionnelle et sans le salaire qui va avec. Au contraire, les incertitudes liées au système actuellement en vigueur doivent encourager chacun à prendre des dispositions en amont afin de ne pas subir de fâcheux revers le moment venu.

Priorité N°1 : Projections financières et projet de vie

Se soucier de l'estimation approximative du montant de sa pension à 10 ans de l'échéance ou même avant, est une sage précaution qui peut permettre d'une part, de conforter ou de freiner le niveau des dépenses en fin de carrière et d'autre part, de réfléchir à un projet de vie pour retraité heureux en connaissance de cause.

Vendre l'appartement en ville, y racheter un pied à terre et choisir un mode de vie détente dans la résidence secondaire pour y recevoir les petits enfants ? Faire une donation de la résidence secondaire aux enfants et s'offrir un beau voyage par an ? Passer en mode propriétaire et acheter un bien immobilier quand on a toujours été locataire ? Se rapprocher des enfants qui ont fait leur vie ailleurs ? Louer plus petit parce que les enfants sont partis et qu'on a peur de ne pas avoir assez d'économie pour assumer la maison de retraite de Mamy, tout plaquer pour un mobile-home et tenter l'aventure hors de son département ou bien plus loin...

Avoir un projet de vie pour sa retraite est tout aussi capital que l'est un projet professionnel. De la même façon que des études appropriées préparent au métier que l'on a choisi, une retraite réussie résulte d'un savant ajustement entre objectifs et capacités financières. Pour jouir pleinement de ce moment, l'anticipation reste la clé et nous pouvons vous aider à vous projeter.

Priorité N°2 : Capacités physiques et protection juridique

Tenter de prévoir le développement de sa cellule familiale à terme, de ses ressources et de ses besoins est un point crucial qui vient non seulement nourrir les premières réflexions autour du volet financier (combien d'enfants resteront à élever, de "Tanguy" à entretenir, de petits enfants à gâter, de parents à assister...) et qui implique aussi de raisonner en terme de protection juridique ( pour les plus âgés de votre entourage, les plus fragiles ou simplement pour vous et ceux que vous aimez)

Donation simple, donation entre époux, mandat de protection future, mise sous tutelle, testament... sont autant de solutions qui permettent de se protéger mais aussi de sécuriser les vôtres et que nous pouvons adapter à chaque cas.

Si les outils de calcul dont nous disposons nous permettent d'élaborer différents scénarios, c'est notre vision globale de votre situation ainsi que notre capacité à l'analyser objectivement qui justifient que nous vous recommandions de suivre une direction plutôt qu'une autre et ce, tout en préconisant la liste des moyens associés.

Notre étude

Officiers ministériels, délégataires de prérogatives de puissance publique, nous conférons l’authenticité aux actes que nous rédigeons.
Conseillers tenus au secret professionnel, nous mettons nos compétences à votre service pour tous renseignements juridiques et fiscaux liés à vos biens immobiliers, votre vie familiale ou professionnelle et l’organisation de votre patrimoine.
Experts du Droit, nous vous accompagnons dans tous les domaines de l’activité notariale.

CERTIFICATS

Notaire - Conseil aux familles

Paiement

Carte bancaire acceptée.

Contact

SEQUENS
Notaires de familles
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Téléphone : 01 45 63 92 68

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